Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHEVALIER DE RASCASSE
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3323760
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024
LE CHEVALIER DE RASCASSE de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque LE CHEVALIER DE RASCASSE

Déposée le 15 novembre 2004 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEVALIER DE RASCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER CAROLE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE CHEVALIER DE RASCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVALIER DE RASCASSE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE , TERRES DE RAVEL


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole - CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER CAROLE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567802 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-23

Vins.